- 住所
-
11 rue les Creux du Pont
25520 Arc Sous Cicon
フランス
+33-381388587 www.ecrindebois.fr
L’appellation & la signature ECRIN DE BOIS, le logo et la marque ECRIN DE BOIS, le nom des produits, services et les pictogrammes qui y sont associés, sont des marques déposées par ECRIN DE BOIS. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de & ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.
L’ensemble des éléments édités sur le site ECRIN DE BOIS incluant
notamment les photographies, textes, slogans, logos ou marques, dessins, images, séquences animées sonores ou
non … ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site ou de tiers ayant autorisé
ECRIN DE BOIS à les utiliser constituent des œuvres au sens des articles L.
111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les créations graphiques représentées sur le site de ECRIN DE BOIS sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Par conséquent, toute reproduction ou adaptation intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est totalement illicite.
Bruno LIGIER
